Déposée le 5 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « STOP CHUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 36, BOULEVARD DE STRASBOURG, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE DE COSMETIQUES " SIC " - France.
La marque STOP CHUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIC (S.A.R.L.) - SIEGE SOCIAL : 36, BOULEVARD DE STRASBOURG, 75010 PARIS - France
SOCIETE INTERNATIONALE DE COSMETIQUES " SIC " - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Inscription le 1 août 2002 - Concession de licence n°350918 - Publication au BOPI 2002-08-01
Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261591 - Publication au BOPI 1998-09-08
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; désinfectants, fongicides. Papier, cartons ; boîtes en papier ; cartonnage ; sacs, sachets, enveloppes en carton et en papier pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, feuilles et films ; clichés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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